Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 15813 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Diplômes professionnels de l'enseignement agricole et crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04769 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Déroulement des épreuves du baccalauréat et grèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23675 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des représentants étudiants élus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des représentants étudiants élus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26509 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des étudiants élus dans des instances universitaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26260 posée par M. André Vantomme

    Difficultés rencontrées par les étudiants élus aux conseils paritaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26046 posée par Mme Annie David

    Problème rencontré par de nombreux étudiants élus au conseil paritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24145 posée par M. Christian Cointat

    Situation des étudiants élus dans des instances universitaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23935 posée par M. Bernard Fournier

    Date du brevet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23620 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation des étudiants élus

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne