Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

192 questions

Question n° 02694 posée par M. André Diligent

Permis de conduire: introduction de notions de secourisme

Réponse du ministère : Équipement

18/09/1986
Pertinence
Question n° 02888 posée par M. Michel Giraud

Obtention du permis de conduire: intégration d'une formation élémentaire de secourisme

Réponse du ministère : Équipement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 05686 posée par M. Daniel Percheron

Permis de conduire: enseignement du secourisme

Réponse du ministère : Intérieur

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06522 posée par M. Louis Moinard

Introduction au permis de conduire de l'enseignement des premiers secours

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1987
Pertinence
Question n° 01962 posée par M. Louis Mercier

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

20/10/1988
Pertinence
Question n° 01985 posée par M. Raymond Poirier

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02029 posée par M. Jean Cauchon

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02037 posée par M. Claude Huriet

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02066 posée par M. Albert Vecten

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

27/10/1988
Pertinence
Question n° 02067 posée par M. Rémi Herment

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

27/10/1988
Pertinence