Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 19124 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Soutien aux structures de sport indoor

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

26/11/2020
Pertinence
Question n° 16751 posée par M. Yves Détraigne

Accord tripartite entre l'État, les cafés, hôtels et restaurants et les assureurs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16389 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation économique des auto-écoles dans le contexte de crise sanitaire liée au Covid-19

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16177 posée par Mme Valérie Létard

Situation des entreprises des pompes funèbres

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16268 posée par M. Jean-Marc Boyer

Crise des établissements thermaux

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16020 posée par M. Yves Détraigne

Situation des auto-écoles

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16027 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Forains et crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16051 posée par M. Jean-Claude Requier

Situation des grossistes en boissons, brasseurs et limonadiers

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16061 posée par Mme Laure Darcos

Mesures de soutien en faveur des industriels forains

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16066 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise du coronavirus et fêtes foraines

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence