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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 13742 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation de l'aide au poste en entreprise d'insertion
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 13743 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement des moyens accordés aux entreprises d'insertion
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 09491 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Aide de l'Etat à l'insertion des jeunes sous contrat d'apprentissage
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 05173 posée par M. Jacques Mahéas
Fiscalité des entreprises d'insertion
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 03367 posée par M. Marc Massion
Exonération des charges sociales pour les entreprises d'insertion
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 00946 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Régime applicable aux contrats d'insertion
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01091 posée par M. Jacques Mahéas
Fiscalité des entreprises d'insertion
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 00186 posée par M. Daniel Eckenspieller
Entreprises d'insertion
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence