Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 23917 posée par M. Ludovic Haye

Secteur des métiers d'art

Réponse du Ministère de la culture

22/07/2021
Pertinence
Question n° 22788 posée par M. Christian Bilhac

Octroi d'une année blanche supplémentaire aux intermittents du spectacle jusqu'en août 2022

Réponse du Ministère de la culture

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22536 posée par M. Hervé Gillé

Aides pour le secteur de la pratique de l'activité de danse amateur

Réponse du Ministère de la culture

29/04/2021
Pertinence
Question n° 22163 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Situation des structures d'enseignement artistique privées

Réponse du Ministère de la culture

15/04/2021
Pertinence
Question n° 22243 posée par M. Joël Guerriau

Réouverture des parcs zoologiques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21881 posée par M. Jean-Pierre Moga

Réouverture des galeries d'art sur rendez-vous

Réponse du Ministère de la culture

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21546 posée par M. Jean-Pierre Moga

Réouverture des cinémas

Réponse du Ministère de la culture

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21351 posée par M. Lucien Stanzione

Année blanche et reprise des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21229 posée par M. Fabien Genet

Réglementation de la pratique de la danse

Réponse du Ministère de la culture

04/03/2021
Pertinence
Question n° 21080 posée par M. Cyril Pellevat

Situation alarmante des secteurs de la culture et des loisirs en raison de la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

25/02/2021
Pertinence