Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 21546 posée par M. Jean-Pierre Moga

Réouverture des cinémas

Réponse du Ministère de la culture

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21351 posée par M. Lucien Stanzione

Année blanche et reprise des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21080 posée par M. Cyril Pellevat

Situation alarmante des secteurs de la culture et des loisirs en raison de la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20424 posée par M. Lucien Stanzione

Réouverture des lieux de culture

Réponse du Ministère de la culture

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20135 posée par M. Daniel Gremillet

Ampleur du bouleversement sanitaire sur le monde de la culture

Réponse du Ministère de la culture

21/01/2021
Pertinence
Question n° 18716 posée par M. Jean-Pierre Moga

Librairies condamnées à rester fermées pendant la deuxième vague du confinement

Réponse du Ministère de la culture

12/11/2020
Pertinence
Question n° 18555 posée par M. Jean-Pierre Moga

Mise en place d'un plan de sauvegarde massif pour les acteurs de la filière événementielle

Réponse du Ministère de la culture

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18251 posée par M. Yves Détraigne

Aides aux salles de cinéma indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

15/10/2020
Pertinence
Question n° 18080 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Plan de soutien sectoriel aux librairies

Réponse du Ministère de la culture

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17986 posée par M. Jean-François Husson

Situation des cinémas indépendants

Réponse du Ministère de la culture

01/10/2020
Pertinence