Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 01536 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de l'allemand dans le département de l'Aveyron

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01938 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02189 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Soutenir l'enseignement scolaire de l'allemand

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03600 posée par Mme Catherine Procaccia

    Apprentissage de l'anglais dans le système scolaire français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03684 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03749 posée par M. Jean Germain

    Certification en langues étrangères

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05817 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Reconnaissance de la langue thaï au baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08022 posée par M. Yves Détraigne

    Apprentissage des langues vivantes à l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00198 posée par M. Michel Raison

    Inscription du tibétain comme langue optionnelle au baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00357 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Enseignement des langues vivantes en primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne