Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 19974 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Initiation à une langue étrangère à partir du CE 2

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22474 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Initiation linguistique dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24763 posée par M. Robert Tropeano

    Initiation linguistique dans les classes primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03433 posée par M. Alain Gournac

    Enseignement de l'allemand dans le premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08275 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Enseignement des langues vivantes à l'école Fernand Léger de Malakoff

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11266 posée par M. Yves Détraigne

    Apprentissage de l'anglais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17719 posée par Mme Françoise Laborde

    Suppression des postes d'intervenants extérieurs en langues vivantes dans l'enseignement du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17980 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Sensibilisation à l'anglais des enfants en CE1

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01938 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03684 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible