Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 18926 posée par Mme Laurence Garnier

    Réformes du lycée et du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21373 posée par Mme Chantal Deseyne

    Épreuves du baccalauréat 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21419 posée par Mme Chantal Deseyne

    Épreuves de spécialité du nouveau bac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21532 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Rupture d'équité pour les élèves du centre national d'enseignement à distance pour le baccalauréat 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21536 posée par Mme Florence Lassarade

    Élèves inscrits au centre national d'enseignement à distance et baccalauréat 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21539 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Passage du baccalauréat 2021 pour les élèves inscrits au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21551 posée par M. Philippe Paul

    Baccalauréat 2021 pour les élèves inscrits en réglementé au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21562 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Lycéens inscrits au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21578 posée par Mme Laure Darcos

    Situation des candidats au baccalauréat 2021 inscrits au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21710 posée par M. Olivier Cadic

    Épreuves du baccalauréat pour les élèves résidant à l'étranger et inscrits au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne