Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 23741 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Suppression de l'épreuve facultative portant sur langue étrangère ou régionale pour le bac STMG

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01405 posée par M. Alain Fauconnier

    Agrégation d'occitan et des autres langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01516 posée par M. Alain Fauconnier

    Disparition de l'option facultative occitan-langue d'oc dans certaines séries du baccalauréat et rétablissement de son coefficient au niveau de celui des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03600 posée par Mme Catherine Procaccia

    Apprentissage de l'anglais dans le système scolaire français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03749 posée par M. Jean Germain

    Certification en langues étrangères

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05817 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Reconnaissance de la langue thaï au baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00198 posée par M. Michel Raison

    Inscription du tibétain comme langue optionnelle au baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00785 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Politique dédiée à l'enseignement des langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne