Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01179 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de l'Occitan

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01580 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Scolarité: connaissance de l'Europe

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02680 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de l'occitan

Réponse du ministère : Éducation

11/09/1986
Pertinence
Question n° 02737 posée par M. Louis Souvet

Création d'un Haut comité éducation-économie

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1986
Pertinence
Question n° 04069 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Choix d'une troisième langue vivante en classe de seconde

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1987
Pertinence
Question n° 04581 posée par M. Olivier Roux

Développement de l'enseignement international

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1987
Pertinence
Question n° 08198 posée par M. Louis Souvet

Enseignement scolaire des langues

Réponse du ministère : Éducation

22/10/1987
Pertinence
Question n° 02084 posée par M. Jean Cauchon

Fermeture d'une classe à l'école Curie de Châteaudun (Eure-et-Loir)

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1988
Pertinence
Question n° 03608 posée par M. Albert Voilquin

Enseignement de l'allemand

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1989
Pertinence