Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

Question n° 00974 posée par M. Jean-Luc Bécart

Enseignement des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01338 posée par M. Rémi Herment

Enseignement du second cycle: options linguistiques

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 04069 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Choix d'une troisième langue vivante en classe de seconde

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1987
Pertinence
Question n° 04581 posée par M. Olivier Roux

Développement de l'enseignement international

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1987
Pertinence
Question n° 08198 posée par M. Louis Souvet

Enseignement scolaire des langues

Réponse du ministère : Éducation

22/10/1987
Pertinence
Question n° 03608 posée par M. Albert Voilquin

Enseignement de l'allemand

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03829 posée par M. Jacques Machet

Revalorisation de l'enseignement de l'allemand

Réponse du ministère : Éducation

09/03/1989
Pertinence
Question n° 08358 posée par M. Claude Saunier

Enseignement du russe

Réponse du ministère : Éducation

08/02/1990
Pertinence
Question n° 09548 posée par M. Claude Pradille

Déclin de l'enseignement du russe dans le département du Gard

Réponse du ministère : Éducation

26/04/1990
Pertinence
Question n° 15582 posée par M. Guy Penne

Enseignement simultané de deux langues dans le secondaire

Réponse du ministère : Éducation

06/06/1991
Pertinence