Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00974 posée par M. Jean-Luc Bécart

Enseignement des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01179 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de l'Occitan

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01338 posée par M. Rémi Herment

Enseignement du second cycle: options linguistiques

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01580 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Scolarité: connaissance de l'Europe

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02680 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de l'occitan

Réponse du ministère : Éducation

11/09/1986
Pertinence
Question n° 02737 posée par M. Louis Souvet

Création d'un Haut comité éducation-économie

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1986
Pertinence
Question n° 04069 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Choix d'une troisième langue vivante en classe de seconde

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1987
Pertinence
Question n° 04581 posée par M. Olivier Roux

Développement de l'enseignement international

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1987
Pertinence
Question n° 06509 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de l'occitan

Réponse du ministère : Éducation

11/06/1987
Pertinence