Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 20042 posée par M. Yves Détraigne

    Arrêté du 26 juillet 2005 fixant les conditions d'attribution d'une mention complémentaire aux lauréats de certaines sections du concours externe du CAPES

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22256 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des professeurs documentalistes et des centres de documentation et d'information (CDI)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23785 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des professeurs documentalistes et des centres de documentation et d'information (CDI)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00436 posée par Mme Gisèle Printz

    Option de langue régionale des pays mosellans au baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01600 posée par M. Jean Louis Masson

    Option « Langues et culture régionales » au baccalauréat dans le département de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01806 posée par M. Louis Souvet

    Contenu des convocations pour le baccalauréat professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05489 posée par M. Gérard Longuet

    Enseignement oral de l'anglais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18811 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Fermeture du CAPES d'occitan-langue d'oc pour la session 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19242 posée par M. Guy Fischer

    Certifications supplémentaires pour les concours d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21391 posée par Mme Claudine Lepage

    Suspension des concours de l'agrégation et du CAPES de chinois

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible