Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 17174 posée par M. Georges Mouly

    Enseignement de l'occitan dans l'académie de Limoges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00436 posée par Mme Gisèle Printz

    Option de langue régionale des pays mosellans au baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01600 posée par M. Jean Louis Masson

    Option « Langues et culture régionales » au baccalauréat dans le département de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03555 posée par M. Georges Mouly

    Enseignement de l'occitan dans le Limousin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11600 posée par M. Alain Fauconnier

    Absence des langues vivantes régionales dans le projet de réforme du concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11836 posée par Mme Patricia Schillinger

    Enseignement des langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14190 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Adoption d'une loi sur les langues régionales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15309 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Pérennisation de l'enseignement du francique luxembourgeois en Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1336S posée par M. Ronan Kerdraon

    Enseignement du breton dans l'agglomération de Saint-Brieuc

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18637 posée par M. Robert Navarro

    Fermeture du CAPES d'occitan-langue d'oc pour la session 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible