Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 22219 posée par M. Jacques Legendre

    Participation des associations de langues vivantes aux travaux des commissions académiques sur l'enseignement des langues vivantes étrangères

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00214 posée par M. Jacques Legendre

    Mise en place dans chaque académie d'une commission des langues vivantes étrangères

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01003 posée par M. Jacques Legendre

    Nécessité de relancer l'enseignement du russe en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09773 posée par M. Jacques Legendre

    Avenir de l'enseignement du russe en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10391 posée par M. Jacques Legendre

    Situation et avenir de l'enseignement de l'arabe en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17424 posée par M. Jacques Legendre

    Avenir des intervenants extérieurs en langue vivante

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19283 posée par M. Jacques Legendre

    Avenir des intervenants extérieurs en langue vivante

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne