Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 25788 posée par M. Yves Détraigne

    Enseignement des langues et cultures des pays d'origine dans les écoles élémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11753 posée par M. Roland Courteau

    Pacte de solidarité

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13100 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20806 posée par Mme Laurence Harribey

    Masques inclusifs dans les crèches et les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20890 posée par M. François Calvet

    Rétablissement d'une épreuve facultative de langue régionale au concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21783 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Modalités d'organisation du baccalauréat de 2021 pour les élèves inscrits au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22532 posée par M. Hugues Saury

    Conditions d'obtention du baccalauréat pour les élèves inscrits au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22577 posée par M. Ronan Le Gleut

    Contrôle continu pour tous les élèves du centre national d'éducation à distance au baccalauréat 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22668 posée par M. Michel Dagbert

    Modalités d'organisation du baccalauréat de 2021 pour les élèves inscrits au Centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23841 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Modalités d'organisation du baccalauréat de 2021 pour les élèves inscrits au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible