Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 1072S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Réforme du Bac STI

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16343 posée par M. Daniel Reiner

    Situation des élèves de terminale bac professionnel candidats à la session de juin 2011

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17813 posée par M. Daniel Reiner

    Situation des élèves de terminale bac professionnel candidats à la session de juin 2011

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00198 posée par M. Michel Raison

    Inscription du tibétain comme langue optionnelle au baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01439 posée par M. Jean Louis Masson

    Langues régionales des pays mosellans au bac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04582 posée par M. Jean Louis Masson

    Langues régionales des pays mosellans au bac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0476S posée par M. Michel Savin

    Option sport au baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08259 posée par M. Jean Louis Masson

    Spécialité langue allemande au bac en Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08358 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme du baccalauréat et discriminations territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08771 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des sections européennes et internationales dans le cadre de la réforme du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible