Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 01165 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise en valeur de la dimension européenne dans l'éducation

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 02098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de l'enseignement bilingue en France

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02268 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise en valeur de la dimension européenne dans l'éducation

Réponse du ministère : Éducation

24/07/1986
Pertinence
Question n° 06325 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Scolarisation des élèves de l'école supérieure des arts du cirque de Châlons-sur-Marne (Marne)

Réponse du ministère : Culture

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06575 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suites données au rapport du Haut Comité éducation - économie

Réponse du ministère : Éducation

11/06/1987
Pertinence
Question n° 08232 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement d'une meilleure connaissance de l'Europe dans les programmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1987
Pertinence
Question n° 03794 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Enseignement précoce des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

02/03/1989
Pertinence
Question n° 17067 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de l'enseignement simultané de deux langues vivantes dès la sixième

Réponse du ministère : Éducation

29/08/1991
Pertinence
Question n° 09952 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Enseignement des sciences biologiques et géologiques en sixième

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1995
Pertinence
Question n° 10124 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Enseignement d'une langue vivante en CE 1 autour de Jean de la Fontaine

Réponse du ministère : Éducation

02/03/1995
Pertinence