Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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859 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

791 questions

Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00402 posée par M. Ivan Renar

Enseignement de l'italien

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00403 posée par M. Ivan Renar

Nord-Pas-de-Calais: enseignement du polonais

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00420 posée par M. José Balarello

Lycées français à l'étranger: désengagement budgétaire de l'Etat

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00750 posée par M. Claude Prouvoyeur

Enseignement des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00974 posée par M. Jean-Luc Bécart

Enseignement des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01165 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise en valeur de la dimension européenne dans l'éducation

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01179 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de l'Occitan

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01338 posée par M. Rémi Herment

Enseignement du second cycle: options linguistiques

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01580 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Scolarité: connaissance de l'Europe

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence