Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1880 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1613 questions

  1. Question n° 00158 posée par M. Jean Cauchon

    Commémoration de la création des municipalités de paroisse

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19929 posée par M. Serge Mathieu

    Représentation de Marianne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21461 posée par M. Serge Mathieu

    Marianne de l'an 2000

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00005 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les cambriolages pendant la période estivale

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00006 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention de la délinquance : augmentation des moyens mis à la disposition des associations d'entraide

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00041 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Aménagement de la rétention du permis de conduire autorisée en cas d'excès de vitesse

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00042 posée par M. André Boyer

    Difficultés pour les centres de secours de recruter des sapeurs pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00064 posée par M. Michel Doublet

    Réglementation applicable au déplacement des piétons-randonneurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00084 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation économique de la société centrale canine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00097 posée par M. Henri Revol

    Prise en charge des fonctionnaires territoriaux dont l'emploi a été supprimé pour raisons économiques

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible