Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0693G posée par M. Jack Ralite

    Assurance chômage des intermittents

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0770G posée par Mme Catherine Tasca

    Pluralisme dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0497G posée par M. Gilbert Roger

    Cyberattaque de TV5 Monde

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0375G posée par M. Sébastien Meurant

    Concert du rappeur Médine au Bataclan

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0431G posée par M. Cédric Perrin

    Taxe sur les festivals

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0777G posée par M. Serge Babary

    Visite du Président de la République à Amboise

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0802G posée par M. François Bonhomme

    Clip du rappeur Nick Conrad

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1484G posée par Mme Nathalie Goulet

    Attitude de certains médias moyen-orientaux et contre-mesures à prendre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1912G posée par M. Thomas Dossus

    Organisation des événements culturels

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1946G posée par M. Pierre Laurent

    Archives nationales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible