Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 0489G posée par M. Didier Boulaud

Politique de défense

Réponse du Premier ministre

08/04/2005
Pertinence
Question n° 0093G posée par Mme Nathalie Goulet

Débat de politique étrangère et de défense

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

28/03/2008
Pertinence
Question n° 0213G posée par M. Jean-Louis Carrère

Carte territoriale de la gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

19/12/2008
Pertinence
Question n° 0427G posée par M. Josselin de Rohan

Conférence de Londres sur l'Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

La situation au Mali

Réponse du Premier ministre

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

La situation au Mali

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0129G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Budget de la défense

Réponse du Premier ministre

29/03/2013
Pertinence
Question n° 14515 posée par M. Antoine Lefèvre

Création d'associations professionelles nationales au sein des armées

Réponse du Ministère de la défense

15/01/2015
Pertinence
Question n° 0439G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Coopération internationale en matière de renseignements et mobilisation de la réserve militaire et civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Politique internationale après les attentats

Réponse du Premier ministre

18/11/2015
Pertinence