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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 0276S posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Situation dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du département du Puy-de-Dôme

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   15/03/2018

   Pertinence

2. Question n° 1539S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Réforme de l'éducation prioritaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   06/10/2016

   Pertinence

3. Question n° 1515S posée par Mme Christiane Demontès

   Centres EPIDE

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   08/12/2011

   Pertinence

4. Question n° 0540S posée par M. Roland Courteau

   Crise de la viticulture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   02/10/2004

   Pertinence

5. Question n° 1268S posée par M. Yves Coquelle

   Manque de structures d'accueil adaptées aux différents handicaps dans le département du Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   30/01/2002

   Pertinence

6. Question n° 0763S posée par M. Roland Courteau

   Situation scolaire dans le département de l'Aude

   Réponse du ministère : Santé

   22/03/2000

   Pertinence

7. Question n° 0608S posée par M. Rémi Herment

   Négociations du contrat de plan dans la Meuse

   Réponse du ministère : Équipement

   20/10/1999

   Pertinence

8. Question n° 0204S posée par M. Roland Courteau

   Réforme de l'organisation commune du marché du vin

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/02/1998

   Pertinence