Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 20678 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Non-remplacement des professeurs absents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15850 posée par Mme Françoise Cartron

    Remplacement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12955 posée par Mme Françoise Cartron

    Non-remplacement des enseignants absents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12532 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Rattrapage des heures d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12174 posée par M. Bernard Piras

    Non-remplacement de personnels enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11827 posée par M. Alain Fauconnier

    Remplacement des enseignants absents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11845 posée par M. Jacques Mahéas

    Garantir la continuité de l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10223 posée par M. Roland Courteau

    Agence de remplacement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible