Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 05295 posée par M. Alain Houpert

Dérogation à l'âge limite de recrutement des vacataires par les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05783 posée par M. Simon Sutour

Projet de loi portant sur l'enseignement supérieur et la recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05230 posée par M. Thierry Foucaud

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 03250 posée par M. Yannick Vaugrenard

Avenir des IUT

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/11/2012
Pertinence
Question n° 02415 posée par M. Robert Tropeano

Budget des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/10/2012
Pertinence
Question n° 02163 posée par M. Claude Bérit-Débat

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2012
Pertinence
Question n° 01281 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01010 posée par M. Jean-Paul Fournier

Instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00927 posée par M. Yves Chastan

Avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00118 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2012
Pertinence