Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 15192 posée par M. Pierre Laurent

    Renégociation des prix des produits agricoles périssables

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14617 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06106 posée par Mme Sophie Primas

    Situation de l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06204 posée par M. Gérard Larcher

    Situation de l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05689 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation de la filière du lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05255 posée par M. Antoine Lefèvre

    Rapports entre les entreprises du secteur de l'alimentaire et la distribution

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03870 posée par M. Roland Ries

    Situation des industriels de l'agroalimentaire face à la montée des prix des matières premières

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21619 posée par M. Michel Boutant

    Délais de paiement pour les producteurs de cognac

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19364 posée par M. Michel Boutant

    Délais de paiement pour les producteurs de cognac

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06201 posée par M. Bernard Piras

    Mesures en faveur de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible