Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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306 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

297 questions

  1. Question n° 00931 posée par M. André Diligent

    Montant moyen par logement des prêts PAP et PLA

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03015 posée par M. Jean Cauchon

    Financement des établissements de l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03044 posée par M. Michel Alloncle

    Application de la loi portant réforme des relations entre l'Etat et les établissements d'enseignement agricole privés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03237 posée par M. Raymond Poirier

    Financement de l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04082 posée par M. Hubert D'Andigne

    Difficultés financières de l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05208 posée par M. René Régnault

    Situation de l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05862 posée par M. Marcel Lucotte

    Financement des établissements d'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06080 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Subventions de fonctionnement aux établissements d'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06210 posée par M. Paul Girod

    Problème de l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00848 posée par M. Josselin de Rohan

    Subventions pour le reboisement en Bretagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible