Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 22352 posée par Mme Christiane Demontès

Représentation étudiante dans les conseils d'administration des CROUS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/02/2012
Pertinence
Question n° 21397 posée par Mme Colette Mélot

Dispositif « Passeport logement étudiant »

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 20049 posée par M. Roland Courteau

Passeport logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19909 posée par M. Robert del Picchia

Difficultés avec les CROUS pour les bourses des étudiants français venant de l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/09/2011
Pertinence
Question n° 13506 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/05/2010
Pertinence
Question n° 13270 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Nouveaux critères d'attribution des bourses aux étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/04/2010
Pertinence
Question n° 10451 posée par M. Robert Tropeano

Logement public étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/10/2009
Pertinence
Question n° 0292G posée par M. Jacques Legendre

Paralysie des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/05/2009
Pertinence
Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des représentants étudiants élus

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03321 posée par M. Alain Dufaut

Report des élections étudiantes au CROUS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/02/2008
Pertinence