Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

232 questions

Question n° 05442 posée par M. Paul Loridant

Réforme des oeuvres universitaires

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

09/04/1987
Pertinence
Question n° 08157 posée par M. Louis Longequeue

Réglementation en matière de calcul de l'aide personnalisée au logement

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1987
Pertinence
Question n° 09799 posée par M. Louis Souvet

Date de versement des allocations d'études

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

25/02/1988
Pertinence
Question n° 00539 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Répartition des bourses Eramus

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 02240 posée par M. Paul d'Ornano

Facilité d'accès aux universités et aux établissements d'enseignement supérieur en France pour les jeunes Français de l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1988
Pertinence
Question n° 03149 posée par M. Pierre Brantus

Situation des associations gestionnaires de foyers d'étudiants

Réponse du ministère : Équipement

19/01/1989
Pertinence
Question n° 05511 posée par M. Jean Cauchon

Création d'un observatoire de la vie étudiante : bilan

Réponse du ministère : Éducation

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05621 posée par M. Roger Poudonson

Création d'un observatoire de la vie étudiante : bilan

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence
Question n° 06784 posée par M. Jacques Sourdille

Modalités de versement des bourses d'études

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1989
Pertinence
Question n° 07494 posée par M. Edouard Le Jeune

Mensualisation du paiement des bourses d'études de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

14/12/1989
Pertinence