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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 07221 posée par M. Jean-Yves Roux

   Stations de skis solidaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   08/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0274G posée par M. Cyril Pellevat

   Effets de la hausse des prix de l'énergie sur les stations de ski

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 04388 posée par M. Jean-Yves Roux

   Stations de skis solidaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   15/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 03071 posée par M. Max Brisson

   Distorsions de concurrence dans les modalités du décret n° 2022-967 et conséquences sur les stations de ski

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   06/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 02040 posée par M. Thierry Cozic

   Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   04/08/2022

   Pertinence

6. Question n° 19124 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Soutien aux structures de sport indoor

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   26/11/2020

   Pertinence

7. Question n° 19005 posée par M. François Bonneau

   Dispositions des entreprises de loisirs « indoor » face à la crise du Covid-19

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   19/11/2020

   Pertinence

8. Question n° 18872 posée par M. Michel Bonnus

   Situation économique des clubs de fitness

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   12/11/2020

   Pertinence

9. Question n° 16470 posée par M. Patrick Kanner

   Arrêt de la saison 2019-2020

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   04/06/2020

   Pertinence

10. Question n° 15622 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des entreprises de loisirs en intérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    23/04/2020

    Pertinence