Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

226 questions

  1. Question n° 16387 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16940 posée par M. Louis Souvet

    Renforcement de la compétitivité de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19273 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût des études dans les écoles supérieures de commerce

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20484 posée par M. Michel Guerry

    Accueil des étudiants indiens en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20630 posée par M. Robert Hue

    Situation des jeunes majeurs scolarisés non régularisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22171 posée par Mme Esther Sittler

    Réforme du baccalauréat STL (sciences et technologies de laboratoire)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22476 posée par M. Charles Gautier

    Avenir du baccalauréat technologique sciences et technologie du laboratoire (STL)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22485 posée par M. Bernard Cazeau

    Réforme éventuelle de la filière du baccalauréat technologique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22534 posée par M. Francis Grignon

    Projet de réforme du baccalauréat sciences et technologies de laboratoire (STL)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22540 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Enseignement de la biotechnologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne