Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 21999 posée par M. André Gattolin

    Réforme des collèges et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24928 posée par M. André Gattolin

    Réforme des collèges et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00345 posée par M. Michel Canévet

    Réduction des effectifs de classes de CP et CE1 en zone de réseau d'éducation prioritaire renforcé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00370 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dispositif « plus de maîtres que de classes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00375 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00415 posée par M. François Bonhomme

    Niveau des élèves en orthographe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00741 posée par M. Christian Cambon

    Remplacement des enseignants du secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01559 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des enseignants de la liste complémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01560 posée par M. Jean-Claude Requier

    Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01604 posée par M. Jean-François Longeot

    Listes complémentaires du concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne