Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 03878 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Mutation pour rapprochement de conjoints

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud

    Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06082 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des enseignants en demande de mutation pour rapprochement de conjoint

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07741 posée par M. Marc Daunis

    Adéquation du statut des personnels enseignants au nouveau temps d'activité périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10387 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Rémunération et carrière des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10404 posée par M. Rachel Mazuir

    Rémunération et droit au départ à la retraite des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00364 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02432 posée par M. Rachel Mazuir

    Nouveau régime indemnitaire des enseignants dans le spécialisé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02549 posée par M. Michel Amiel

    Recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04029 posée par Mme Claudine Kauffmann

    Nombreuses fermetures de classes ou d'écoles dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible