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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

  1. Question n° 18605 posée par M. Guy Fischer

    Scolarisation des handicapés visuels en Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20172 posée par M. Bernard Piras

    Mise en oeuvre de la procédure Handiscol'

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25788 posée par M. Yves Détraigne

    Enseignement des langues et cultures des pays d'origine dans les écoles élémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00328 posée par M. Bernard Fournier

    Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00477 posée par M. Jacques Blanc

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01901 posée par M. Philippe Nachbar

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04932 posée par M. Michel Billout

    Moyens adaptés aux écoles accueillant des classes d'intégration scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05290 posée par M. Marcel Rainaud

    Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05294 posée par M. Bernard Piras

    Prise en compte de la spécificité des auxiliaires de vie scolaire collective

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08114 posée par M. Marcel Rainaud

    Suppressions de postes en centre médico-psycho-pédagogique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible