Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 08927 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du primaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19974 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Initiation à une langue étrangère à partir du CE 2

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22777 posée par M. Yves Krattinger

    Situation de l'école élémentaire de Champlitte

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24763 posée par M. Robert Tropeano

    Initiation linguistique dans les classes primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00236 posée par Mme Patricia Schillinger

    Expérimentation d'établissements publics d'enseignement primaire (EPEP)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03316 posée par M. Claude Biwer

    Responsabilité de la commune et du maire dans le cadre du service minimum d'accueil à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03433 posée par M. Alain Gournac

    Enseignement de l'allemand dans le premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04048 posée par M. Marcel Rainaud

    Moyens supplémentaires en postes dans les écoles du premier degré du département de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04066 posée par Mme Odette Terrade

    Projet de réforme des programmes scolaires du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04068 posée par Mme Odette Terrade

    Transformation du temps scolaire pour le premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible