Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

    Carte scolaire 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0093S posée par M. Hilarion Vendegou

    Situation de l'enseignement en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud

    Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08411 posée par M. Philippe Paul

    Évaluation de l'incidence des classes à plusieurs cours sur la réussite scolaire des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08718 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'encadrement des enfants d'une école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09705 posée par M. Louis Nègre

    Modalités d'application de la mesure « plus de maîtres que de classes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00150 posée par Mme Sophie Joissains

    Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01559 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des enseignants de la liste complémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01560 posée par M. Jean-Claude Requier

    Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01604 posée par M. Jean-François Longeot

    Listes complémentaires du concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible