Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

    Carte scolaire 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09705 posée par M. Louis Nègre

    Modalités d'application de la mesure « plus de maîtres que de classes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15767 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Accompagnement des élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16318 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Crise sanitaire et postes des personnels des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01364 posée par Mme Françoise Dumont

    Nombre alarmant de postes d'enseignants non pourvus aux concours de l'enseignement en 2022

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02252 posée par M. Fabien Gay

    Moyens pour une rentrée sereine en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02310 posée par M. Michel Bonnus

    Recrutement de professeurs des écoles pour la rentrée 2022

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02351 posée par Mme Céline Brulin

    Recrutement d'enseignants sur les listes complémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02547 posée par M. Yves Détraigne

    Recrutement des candidats inscrits sur listes complémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02554 posée par M. Hervé Maurey

    Problématique de recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible