Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

262 questions

Question n° 04318 posée par M. André Meric

Haute-Garonne: préparation de l'année scolaire 1987-1988

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1987
Pertinence
Question n° 06109 posée par M. Roland Courteau

Suppression de postes de professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1987
Pertinence
Question n° 18665 posée par M. Philippe Madrelle

Situation du service public d'éducation en Gironde

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18712 posée par M. Alain Gérard

Enseignement privé catholique

Réponse du ministère : Éducation

28/11/1991
Pertinence
Question n° 18748 posée par M. Edouard Le Jeune

Inégalités entre maîtres du privé et maîtres du public

Réponse du ministère : Éducation

28/11/1991
Pertinence
Question n° 18769 posée par M. Georges Berchet

Revalorisation de la fonction de conseillers et conseillers principaux

Réponse du ministère : Éducation

28/11/1991
Pertinence
Question n° 19052 posée par M. Bernard Dussaut

Revalorisation de la fonction des conseillers principaux d'éducation

Réponse du ministère : Éducation

12/12/1991
Pertinence
Question n° 19053 posée par M. Gérard Larcher

Revalorisation de la fonction des conseillers et conseillers principaux d'éducation

Réponse du ministère : Éducation

12/12/1991
Pertinence
Question n° 19353 posée par M. Charles Descours

Situation des enseignants du secteur privé

Réponse du ministère : Éducation

02/01/1992
Pertinence
Question n° 20271 posée par M. André Bohl

Evaluation des connaissances des élèves rentrant en 6e

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1992
Pertinence