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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
142 questions
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Question n° 08809 posée par Mme Catherine Belrhiti
Stages obligatoires en classe de seconde
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00960 posée par M. Max Brisson
Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1570S posée par M. Patrick Boré
Direction des établissements accueillant des jeunes enfants et politique en faveur de la petite enfance
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1104S posée par Mme Christine Lavarde
Conditions d'application du décret n° 2019-1555 du 30 décembre 2019
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 13482 posée par M. Michel Dagbert
Disparités des conditions d'aménagement aux examens pour les élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 12748 posée par M. Daniel Laurent
Projet de circulaire pour les aménagements aux examens concernant les élèves à besoins éducatifs particuliers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0855S posée par Mme Chantal Deseyne
Modalités de formation des maîtres de stage universitaire en médecine générale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0732S posée par Mme Françoise Férat
Effectivité de la possibilité d'effectuer des stages d'observation pour les élèves de moins de 14 ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06272 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Statut des directeurs des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelles agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04625 posée par Mme Viviane Artigalas
Situation professionnelle des directeurs d'établissements d'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence