Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 24991 posée par M. Rachel Mazuir

Aides à la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24037 posée par M. Daniel Chasseing

Difficultés de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/11/2016
Pertinence
Question n° 24039 posée par M. Alain Néri

Situation de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/11/2016
Pertinence
Question n° 23905 posée par M. Bruno Retailleau

Tarif postaux pour la distribution de la presse agricole et rurale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/11/2016
Pertinence
Question n° 23883 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/11/2016
Pertinence
Question n° 23784 posée par M. Michel Le Scouarnec

Situation de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/11/2016
Pertinence
Question n° 23824 posée par M. Jean-Marie Bockel

Hausse du prix postal pour la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/11/2016
Pertinence
Question n° 23693 posée par M. Yannick Botrel

Conséquences de la hausse des tarifs postaux applicables à la presse agricole et rurale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23723 posée par M. Rachel Mazuir

Aides à la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23728 posée par M. Roland Courteau

Crise de la presse agricole et rurale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/10/2016
Pertinence