Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 04349 posée par M. Maurice Antiste

    Uniformatisation du plan d'accompagnement personnalisé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03500 posée par Mme Florence Lassarade

    Plans d'accompagnement personnalisés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03544 posée par Mme Corinne Imbert

    Disparités de l'éducation nationale face au plan d'accompagnement personnalisé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03213 posée par Mme Vivette Lopez

    Disparités en matiere d'adaptation pédagogiques pour les enfants atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03230 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Manque d'uniformité territoriale du PAP pour les élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02326 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00559 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Prise en charge des enfants souffrant de troubles des fonctions cognitives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10620 posée par M. Daniel Percheron

    Jeunesse au plein air

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10631 posée par Mme Danielle Michel

    Jeunesse en plein air

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10370 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de la Jeunesse au plein air

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible