Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

145 questions

  1. Question n° 0508G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07478 posée par M. Jacques Grosperrin

    Priorité à l'urgence sanitaire à l'école pour la réussite des étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05812 posée par Mme Catherine Dumas

    Soutien de l'État aux grandes écoles associatives

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05674 posée par M. Pierre Charon

    Rapport annuel du Comité éthique et scientifique de Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03997 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02773 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Publication des algorithmes locaux utilisés par les établissements de l'enseignement supérieur dans le cadre de la procédure Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02099 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02263 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des études de santé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0019G posée par Mme Nicole Duranton

    Bilan de Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00225 posée par M. Cédric Perrin

    Réforme des études de santé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible