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Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 1214S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Rémunération des assistants d'éducation dans l'enseignement technique agricole

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   30/07/2015

   Pertinence

2. Question n° 0809S posée par M. Michel Billout

   Moyens des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/06/2014

   Pertinence

3. Question n° 11286 posée par M. Robert Navarro

   Dotation globale horaire à la rentrée 2014 dans l'Hérault

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/04/2014

   Pertinence

4. Question n° 11187 posée par M. Raymond Couderc

   Rentrée scolaire dans les écoles et collèges du département de l'Hérault

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/04/2014

   Pertinence

5. Question n° 10515 posée par M. Christian Cointat

   Écoles bilingues français-anglais et programme d'échange de professeurs

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/02/2014

   Pertinence

6. Question n° 10428 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Perte de moyens pour les établissements d'éducation prioritaire des Hauts-de-Seine

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/02/2014

   Pertinence

7. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

   Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

8. Question n° 09705 posée par M. Louis Nègre

   Modalités d'application de la mesure « plus de maîtres que de classes »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/12/2013

   Pertinence

9. Question n° 09605 posée par M. Maurice Vincent

   Concertation sur l'avenir des RASED dans le cadre de la refondation de l'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/12/2013

   Pertinence

10. Question n° 0137C posée par Mme Chantal Jouanno

    Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    11/10/2013

    Pertinence