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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
42 questions
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Question n° 01074 posée par Mme Patricia Schillinger
Lecture critique d'article (LCA)
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01204 posée par M. René Beaumont
Autonomie des IUT
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson
Choix des enseignants par les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02012 posée par M. Bernard Piras
Portée de l'article 11 alinéa 3 de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02191 posée par M. Ivan Renar
Élections des représentants des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés au conseil d'administration de l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02831 posée par M. Patrice Gélard
Avenir de certaines fondations mises en place par les pouvoirs publics
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Situation des représentants étudiants élus
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05217 posée par M. André Lardeux
Frais d'inscription dans les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06655 posée par M. Michel Doublet
Financement des instituts universitaires de technologie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06663 posée par M. Martial Bourquin
Avenir des instituts universitaires de technologie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence