Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 07215 posée par M. Maurice Antiste

    Suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2018 en Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06269 posée par M. Michel Amiel

    Recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05106 posée par Mme Nassimah Dindar

    Inégalité de traitement dans l'enseignement de la philosophie entre la métropole et La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04504 posée par Mme Annick Billon

    Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03811 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Concours externe de recrutement d'enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02549 posée par M. Michel Amiel

    Recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01282 posée par M. Alain Marc

    Enseignement du grec et du latin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08860 posée par M. Alain Fauconnier

    Postes ouverts au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré d'occitan-langue d'oc

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08871 posée par M. Jean Louis Masson

    Apposition de la devise de la République et des drapeaux tricolore et européen sur la façade des établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud

    Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible