Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

112 questions

  1. Question n° 10430 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Baisse de la dotation horaire globale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07867 posée par M. Alain Joyandet

    Factures de cantine impayées et exclusion des enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07289 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Adaptation des dotations académiques aux réalités des territoires et des moyens des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06587 posée par M. Édouard Courtial

    Utilisation de l'indice de position sociale dans la prise de décision de fermeture d'une classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05810 posée par Mme Christine Herzog

    Écarts de dotations des collèges entre académies

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05299 posée par M. Jean-François Husson

    Déficit d'enseignants dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03531 posée par Mme Corinne Féret

    Crise d'attractivité du métier d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02347 posée par M. Hervé Gillé

    Place de l'éducation sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02252 posée par M. Fabien Gay

    Moyens pour une rentrée sereine en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01876 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Rentrée scolaire dans les collèges des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible