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Questions avec réponses

428 questions

1. Question n° 1201S posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Projet de ligne à très haute tension entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 09797 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Accompagnement des Français résidant en Équateur

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   25/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 09025 posée par M. Cyril Pellevat

   Soutien des activités de séjours éducatifs en montagne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   16/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 0547G posée par M. Pierre Cuypers

   Moyens aériens des services départementaux d'incendie et de secours

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 07827 posée par Mme Catherine Dumas

   Devenir du comité interministériel du tourisme

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   13/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 06759 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Inquiétante baisse des vols hebdomadaires reliant la France et la Chine

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   18/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 0644S posée par Mme Catherine Dumas

   Multiples nuisances occasionnées par le dispositif de vélos-taxis de type tuk-tuk à Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0428S posée par M. Cyril Pellevat

   Travailleurs saisonniers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   09/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 03876 posée par M. Cédric Vial

   Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   17/11/2022

   Pertinence

10. Question n° 02778 posée par M. Alain Joyandet

    Liaison entre la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et la taxe foncière

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    22/09/2022

    Pertinence