Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

Question n° 06270 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapport du comité national d'évaluation des universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

21/05/1987
Pertinence
Question n° 08743 posée par M. Ivan Renar

Conditions de fonctionnement de l'université de Valenciennes

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/11/1987
Pertinence
Question n° 00447 posée par M. Guy Allouche

Actualisation du décret du 24 mars 1971 sur le fonctionnement des universités

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1988
Pertinence
Question n° 00483 posée par M. Marcel Vidal

Université Paul-Valéry de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00625 posée par M. Jean Boyer

Isère : université Joseph-Fourier

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00626 posée par M. Ivan Renar

Universités de la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00778 posée par M. Guy Allouche

Composition des conseils de discipline des universités

Réponse du ministère : Éducation

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01207 posée par M. Claude Huriet

Créances hospitalières impayées au centre hospitalier régional et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Solidarité

11/08/1988
Pertinence
Question n° 02498 posée par M. Roger Husson

Université de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1988
Pertinence
Question n° 06334 posée par M. Daniel Percheron

Situation dans l'enseignement supérieur dans l'académie de Lille (Nord)

Réponse du ministère : Éducation

21/09/1989
Pertinence