Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

Question n° 0830G posée par M. Ahmed Laouedj

Mise en place d'un plan d'urgence pour l'école publique en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/03/2024
Pertinence
Question n° 0772G posée par M. Jacques Grosperrin

Coupes budgétaires pour l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0748G posée par Mme Marie-Claude Varaillas

École publique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/02/2024
Pertinence
Question n° 0626G posée par M. Jacques Grosperrin

Baisse du niveau scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/11/2023
Pertinence
Question n° 0255G posée par Mme Isabelle Briquet

Carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0238G posée par M. Stéphane Piednoir

Réforme du collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0189G posée par M. Jean Hingray

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/01/2023
Pertinence
Question n° 2329G posée par M. Max Brisson

Politique du Gouvernement en matière d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/02/2022
Pertinence
Question n° 1763G posée par M. Guillaume Chevrollier

Réforme du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1460G posée par Mme Laure Darcos

Annulation des stages des élèves au collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

15/10/2020
Pertinence